Réunion Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 13 Février 2017 à 20 h 30 en Mairie

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2016

 

1 - Conseil Municipal : démission de Mme Michèle Menu

 

2 - Conseil Municipal : décision de réduction du nombre d’adjoints

Délibération

3 - Dossiers d’urbanisme : habilitation de signature à M. Francis Bossard

Délibération

4 - Moulin Gueffard : proposition de création d’un comité de suivi du projet de réhabilitation

Délibération

5 - Budget Général : compte administratif et compte de gestion 2016

Délibération

6 - Budget Assainissement : compte administratif et compte de gestion 2016 …………………………..

Délibération

7 - Les Sables d’Olonne Agglomération : transfert du budget Assainissement

Délibération

8 – Les Sables d’Olonne agglomération : proposition d’adoption des statuts

Délibération

9 – Les Sables d’Olonne agglomération : proposition de composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Délibération

10 - BP 2017 : autorisation d’engagement pour les dépenses d’investissement

Délibération

11 - Syndicat Mixte de Prévention Routière :  proposition d’adhésion au syndicat Mixte

Délibération

12 - Intercommunalité : proposition de participation au paiement du loyer du prêtre de la paroisse le temps de travaux de rénovation du presbytère

Délibération

13 - Travaux 2017 : sollicitation de subvention au titre de l’enveloppe parlementaire

Délibération

14 - Déclarations d’Intention d’Aliéner ………………………………………………………..……………..

Délibération

15 - Questions diverses

 

 

Article paru le 07/02/2017

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